Module 01 · Vote en ligne sécurisé

Élections et scrutins formels, conformes et inattaquables.

Organisez des scrutins formels avec la rigueur d'un huissier numérique : chiffrement de bout en bout, horodatage qualifié, signature des bulletins, journal d'audit immuable. Sephos garantit un dépouillement inattaquable et un PV signé exportable.

14 jours d'essai Sans carte bancaire Conforme RGPD
Bulletin chiffré · scrutin #SC-2026-0142
AES-256
Hash du bulletin
0x3a9c · f47d · 2e88 · 4b1f · 7c0a · d6e2 · 5183 · 9bcd
Horodatage eIDAS
24/03 · 14:02:18.493
Signature bureau
3/5 cérémonies validées
Audit trail vérifié · Bulletin opposable
Fonctionnalités clés

Tout ce que Vote en ligne sécurisé apporte.

Chiffrement de bout en bout

Chaque bulletin est chiffré sur le navigateur du votant et n'est lisible que lors du dépouillement, après vérification de quorum.

Horodatage qualifié eIDAS

Tous les bulletins reçoivent un horodatage cryptographique conforme au règlement eIDAS, opposable juridiquement.

Anonymat configurable

Choisissez scrutin par scrutin : bulletin secret strict (séparation cryptographique votant/bulletin) ou vote nominatif tracé.

Audit trail immuable

Chaque action — création, invitation, vote, dépouillement — est journalisée et signée. Le journal reste consultable plusieurs années.

Pondération et collèges

Voix pondérées par parts sociales, collèges électoraux séparés, quorums distincts par groupe.

Tours multiples

Configurez des votes à deux tours, des votes préférentiels, du jugement majoritaire ou du scrutin uninominal.

Pensé pour qui

Trois rôles que Sephos rencontre tous les jours.

Ce module a été calibré au contact d'organisations réelles. Si vous reconnaissez l'un de ces rôles, Sephos a déjà rencontré votre cas — et la plupart des angles morts de votre processus actuel.

Secrétaire général·e d'association

Tenir une élection statutaire sans recourir à un huissier, en gardant un PV opposable en cas de contestation.

Direction juridique d'entreprise

Sécuriser les votes du conseil d'administration et des AGE avec une preuve d'horodatage qualifié eIDAS.

Référent·e CSE / IRP

Organiser les élections professionnelles obligatoires en respectant collèges, parité et confidentialité du bulletin.

Avant / Avec Sephos

Le quotidien avant, et avec Sephos.

La promesse de Sephos n'est pas d'ajouter une nouvelle couche logicielle, mais d'éliminer une accumulation d'outils fragiles. Voici ce que cela change concrètement.

Avant
  • Tableur partagé pour suivre les votants
  • Bulletins papier scannés, dépouillés à la main
  • Procès-verbal rédigé après-coup, sans horodatage opposable
  • Aucune trace en cas de contestation devant le juge
Avec Sephos
  • Vivier électronique synchronisé avec votre annuaire
  • Bulletins chiffrés, dépouillement automatique en cérémonie
  • PV généré et signé numériquement à la clôture
  • Journal d'audit immuable consultable pendant 10 ans
Cas concret

Une élection du conseil de surveillance, de J-30 à J+1

Société à mission, 4 200 salariés répartis sur 12 sites, 18 candidats pour 5 sièges.

J-30
Création du scrutin

L'organisateur choisit le mode « élection à un tour », importe les 18 candidats avec biographie courte, fixe la fenêtre de vote sur 5 jours ouvrés.

J-25
Cérémonie de génération de clés

Cinq membres du bureau de vote se connectent en visioconférence ; la clé privée est éclatée en 5 parts (schéma de Shamir, seuil 3).

J-10
Envoi des invitations

4 200 emails personnalisés avec lien unique signé. Accusé de réception sur 96 % des comptes en 48 h.

J0 → J+4
Fenêtre de vote

Les votants se connectent, vérifient leur identité, votent. Trois relances automatiques aux non-votants à J+1, J+2, J+3 matin.

J+5
Dépouillement

À 18h00, le scrutin se clôt. Trois membres du bureau réassemblent la clé en cérémonie. Le dépouillement prend 12 secondes pour 3 087 bulletins.

J+5
PV signé

Le procès-verbal de scrutin est généré, signé électroniquement, et envoyé aux 5 membres du bureau + à l'huissier observateur.

Intégrations & écosystème

Intégrations & écosystème.

Sephos s'insère dans votre stack existante. SSO, annuaires, messageries, API publique — vous gardez votre source de vérité côté SI, Sephos n'est qu'un moteur de scrutin.

Microsoft 365

SSO Entra ID, synchronisation des annuaires AD, intégration Teams pour les AG hybrides.

Google Workspace

SSO Google, import depuis Google Sheets, notifications Calendar.

Slack & Teams

Notifications de scrutin, rappels automatisés, lien d'accès direct.

HRIS (Lucca, Workday, BambooHR)

Synchronisation des collèges, départs/arrivées, ancienneté pour la pondération.

API REST publique

Créer, déclencher, consulter et archiver scrutins, sondages et tirages depuis votre SI.

Webhooks

Réagir aux événements (clôture, dépouillement, PV signé) en temps réel dans vos outils.

Une intégration manque à votre stack ? Parlez-en à notre équipe.
Spécifications

Spécifications techniques.

Ce que vous obtenez en clair, sans euphémisme.

Volumétrie maximale testée
250 000 votants simultanés
Chiffrement bulletin
AES-256-GCM côté navigateur
Schéma de seuil
Shamir Secret Sharing (3 à 7 parts)
Horodatage
Tiers qualifié eIDAS (autorité accréditée)
Authentification
Email + OTP, SSO SAML/OIDC, FranceConnect, certificat
SLA disponibilité
99,9 % contractuel, 99,98 % constaté 2025
Latence dépouillement
< 1 minute pour 100 000 bulletins
Conservation audit trail
10 ans, exportable WORM
Conformité

Conformité et garanties.

Sephos est conçu pour produire des décisions opposables. Chaque module porte ses propres certifications et alignements réglementaires.

RGPD

DPO joignable directement, registre des traitements à jour, sous-traitance documentée.

Hébergement français

OVH Cloud Gravelines, données jamais hors UE, ISO 27001.

Audit ANSSI annuel

Par un cabinet agréé PASSI, rapport synthèse public.

Signature eIDAS

Niveau « qualifié » pour les PV, « avancée » pour les bulletins.

Horodatage qualifié

Autorité d'horodatage tierce accréditée.

Conservation longue durée

Journal d'audit conservé 10 ans, exportable à tout moment.

Documents disponibles sur demande

DPA, attestation d'hébergement, rapport d'audit ANSSI synthèse, registre des traitements, PIA modèle. Contactez-nous.

Risques évités

Ce que Sephos vous évite.

Les six motifs de contestation d'un scrutin que nous voyons revenir le plus souvent — et la manière dont la plateforme les neutralise par construction.

Contestation pour défaut de quorum

Quorum calculé en temps réel selon le régime ; tableau de bord pour le bureau, opaque pour les votants.

Rupture du secret du bulletin

Séparation cryptographique stricte entre identité du votant et contenu du bulletin.

Perte du journal d'audit

Journal immuable horodaté, exportable WORM, conservé 10 ans hors de votre SI.

Vote frauduleux ou doublonné

Lien unique signé, OTP par défaut, blocage automatique des doublons, traçabilité IP/device sur audit.

PV non opposable

PV signé eIDAS qualifié, horodatage tiers, format conforme aux exigences du greffe ou du juge.

Données hors UE

Hébergement OVH France (Gravelines/Roubaix), aucune sous-traitance hors UE, DPA signé par défaut.

Nous renouvelions notre conseil de surveillance tous les deux ans avec un huissier. Sephos nous a permis de garder la même rigueur procédurale, en libérant deux semaines de préparation et 12 000 € de frais.
MV
Mathilde Verrier
Secrétaire générale, Groupe Helia
Comité d'experts

Conçu avec des praticiens.

Sephos n'est pas un projet d'ingénieurs isolés. La plateforme est revue en continu par un comité d'experts métiers — un huissier de justice, deux DPO sectoriels, un juriste en droit des sociétés, une administratrice de copropriété et une déléguée syndicale.

Huissier de justice
M.-A. Lacombe

Validation des protocoles de scrutin et formats de PV opposables.

DPO sectoriel
F. Béranger

Cadre RGPD, durée de conservation, AIPD pour les scrutins sensibles.

Juriste droit des sociétés
É. Rouvière

Modèles d'AG conformes au Code de commerce et aux statuts associatifs.

FAQ

Questions fréquentes.

Sephos délivre un horodatage qualifié eIDAS sur chaque bulletin et un PV signé électroniquement à la fin du scrutin. Ces preuves sont opposables devant un tribunal français et reconnues par les greffes pour le dépôt de PV d'AG.
L'offre Pro couvre jusqu'à 1 500 votants par scrutin, Business jusqu'à 10 000, et l'offre Entreprise n'a pas de limite. Notre plus gros scrutin actif a porté sur 187 000 votants simultanés sans dégradation.
Selon le niveau de sécurité requis : lien unique par email (par défaut), code SMS (renforcé), authentification à deux facteurs, France Connect, certificat client, ou intégration avec votre SSO (SAML 2.0).
Non — Sephos vous permet d'inviter un huissier observateur en accès lecture seule. Il valide la procédure et signe le PV final. Beaucoup de nos clients réduisent toutefois la durée de présence de l'huissier de plusieurs heures à quelques minutes.
Oui. SCIM 2.0 pour la synchronisation d'utilisateurs, SAML 2.0 pour le SSO. Connecteurs natifs Azure AD, Okta, Google Workspace. Pour les SI legacy, import CSV horodaté avec accusé de réception.